Licences commerciales

15,00

  • Une licence commerciale par vêtement ou accessoire cousu à partir de l’un de nos patrons pour poupées.
  • Chaque licence peut être utilisée dans les 4 mois suivant l’achat.

 

products/78405779/BEED6275
Catégorie :

Description

Les patrons développés par Cornelia dixit sont normalement réservés à un usage strictement personnel.

Si vous souhaitez les coudre pour revendre les modèles, nous vous proposons des licences commerciales pour les patrons de la catégorie « patrons pour poupées ». Elles sont vendues aux conditions suivantes :

  • Une licence correspond à un vêtement ou accessoire cousu.
  • Vous pouvez les utiliser dans les 4 mois qui suivent l’achat.
  • Nos licences sont destinées à la confection artisanale de vêtements et accessoires pour poupées. Elles ne sont pas destinées à un usage industriel ou dans le cadre d’une sous-traitance à un atelier professionnel.
  • Nos licences doivent être achetées avant la commercialisation du vêtement ou accessoire réalisé.
  • Nos licences ne peuvent pas être utilisées dans le cadre d’un atelier de couture. Pour toute demande sur ce sujet, n’hésitez pas à nous contacter (contact@corneliadixit.com).
  • Cornelia dixit ne peut être tenue responsable en cas de litige avec des marques proposant à la vente des vêtements et accessoires pour poupées.
  • Le respect des normes de sécurité concernant la confection de produits destinés à des enfants, incombe à l’entreprise ou à la personne qui confectionne le produit. Cornelia dixit ne pourra être tenue responsable de quelque manière que ce soit concernant le produit confectionné.

You may also like